RB-01 · PROJET
Qualité et intégrité produit
Spécification, contrôle et traitement des écarts selon la transaction.
ANFAXIS / RESPONSIBLE BUSINESS
La confiance se construit par des responsabilités vérifiables.
Six domaines ont fait l'objet de projets de politique bilingues. Ils fournissent un cadre de travail ; leur mise en vigueur exige approbation et preuve des contrôles correspondants.
01 / DOMAINES DE CONTRÔLE
Des principes à traduire dans chaque périmètre d'activité
Les six politiques RB-01 à RB-06 sont des projets soumis à approbation Conseil/Juridique. Aucun document n'est présenté ici comme politique en vigueur.
RB-02 · PROJET
HSE et intervenants
Exigences de sécurité à adapter aux sites et responsabilités effectives.
RB-03 · PROJET
Éthique et anticorruption
Décisions, conflits d'intérêts et signalements à encadrer.
RB-04 · PROJET
Diligence contrepartie
Identité, conformité et risques à qualifier avant engagement.
RB-05 · PROJET
Approvisionnement responsable
Origine, traçabilité et attentes contractuelles proportionnées.
RB-06 · PROJET
Protection des données
Finalités, accès, conservation et droits des personnes à formaliser.
TRUST / EVIDENCE
La publication suit la mise en place effective
Avant toute politique publique : entité émettrice, propriétaire, approbateur, version, date d'effet, procédures associées et preuve d'application.
- 01Identifier l'entité et le responsable
- 02Finaliser le périmètre juridique
- 03Approuver le texte et les contrôles
- 04Définir entrée en vigueur et version
- 05Réviser périodiquement les preuves